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Propiétés du site

Le présent site est la propriété de l’auto-entreprise Benjamin Beyssac.
Siret : 52329787700020

Hébergement

Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Conception, maquettes et réalisation

Le site a été réalisé par ComStep, agence de communication à Saint-Etienne.

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La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non sont savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de M. Benjamin Beyssac.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de M. Benjamin Beyssac est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Benjamin Beyssac est producteur.

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Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de M. Benjamin Beyssac est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

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